Licences et permissions

Licences et permissions

La reproduction de tout matériel acheté nécessite le consentement écrit préalable de Pearson Canada Assessment Inc. ou de NCS Pearson, Inc. (collectivement « Pearson »). Les questions et réponses, y compris les questions et réponses de pratique, ne peuvent être reproduites sans autorisation écrite, quel que soit le nombre de lignes ou d'items concernés. Les copies de test ne peuvent pas être reliées dans des thèses ou des rapports disponibles dans des bibliothèques, généralement diffusées, ou accessibles au public, ni dans un article ou un texte quelconque.
 

Permission d’approbation de requêtes
Pearson considérera les demandes d'autorisation de reproduction, modification ou traduction d’une partie ou d’une publication entière protégée par le droit d'auteur, et considèrera également l'octroi de licences pour l'utilisation de notre matériel, protégé par le droit d'auteur. Les demandes de reproduction, de traduction, d'adaptation, de modification ou de produire des versions spéciales de ces publications doivent être soumises à jennifer.nightingale@pearson.com.

Une demande d'autorisation doit inclure le suivant :

  • Le système ou la plateforme proposé où le contenu et les données seront administrés et sauvegardés (vous allez peut-être devoir remplir un sondage sur la technologie)
  • Le contenu spécifique des tests est requis
  • Une justification pour la reproduction ou la raison pour laquelle vous n’achetez pas la propriété intellectuelle telle qu'est offerte sur le marché
  • Le nombre d’administrations
  • Les besoins en matière de traduction
  • Une copie de la licence actuelle (dans le cas d’une licence de renouvellement ou de prolongement)
  • La bonne volonté de remplir un Énoncé des Travaux qui sera soumis à Pearson pour être révisé

Les demandes d'autorisation sont soumises à des frais minimums de 1 500,00 $ CAN plus tous les frais d'administration des tests et/ou de traduction du projet. Un devis sera fourni pour la révision avant de finaliser la licence.
Notez : il est plus rentable et plus avantageux pour Pearson que nos clients achètent la propriété intellectuelle de Pearson telle qu'elle est offerte sur le marché.

Une fois approuvée, tous les frais doivent être payés avant l'octroi de la licence. Toute reproduction doit inclure la confirmation de la source, y compris l'auteur, le test, l'éditeur et l'avis de droit d'auteur.

 

Permission d'utiliser des normes de test et des marques de commerce protégées par les droits d'auteur
Pearson a le droit exclusif d'autoriser la reproduction de toute partie de ses tests publiés, y compris les normes de test et les marques de commerce. Copier des normes de test sans autorisation est une violation du droit d'auteur. Le terme « copier » comprend , sans s’y limiter, l'entrée de normes de test dans la mémoire d'un ordinateur aux fins du traitement de test, de notation ou de rapports. Toute personne ou organisation souhaitant utiliser les normes de test de Pearson Canada Assessment Inc. doit soumettre une demande officielle écrite au département des affaires juridiques. Si l'autorisation est accordée, un frais peut être imposé. L'autorisation par Pearson pour l'utilisation des normes de test n'implique pas ni l'approbation ni la responsabilité de l'exactitude ou de l'adéquation de tout traitement de test, notation ou service de rapport.

Voici un formulaire pour faciliter les demandes d'autorisation.
 

Pearson se réserve le droit de modifier ces politiques à tout moment.